LES ARTISANS DES DROITS HUMAINS

Apatridie

Pour beaucoup d'entre nous, la citoyenneté n'a d'importance que lors des événements sportifs (Coupe du monde, Jeux olympiques, Roland Garros…), lorsque nous voyageons ou lors des élections nationales ou régionales. Nous ne pensons pas à notre citoyenneté au quotidien. Pour d'autres, la citoyenneté est un défi de tous les jours et souvent un obstacle. Cette citoyenneté n’est accessible que par le biais de la nationalité.

→ 18 avril 2018

 

« Tout individu a droit à une nationalité. Nul ne peut être arbitrairement privé de sa nationalité, ni du droit de changer de nationalité. »

Article 15 – Déclaration universelle des droits de l’Homme

 

La reconnaissance de la nationalité est la clé de voûte de nombreux autres droits, tels que l’éducation, la santé, l’emploi et l’égalité devant la loi. Les personnes sans nationalité – les apatrides – sont parmi les plus vulnérables dans le monde.

Les estimations du nombre actuel d’apatrides dans le monde varient d’environ 10 à 15 millions, ce qui équivaut à la population de la mégalopole turque, Istanbul. Il y a non seulement un manque d’attention systématique accordée à la collecte de statistiques fiables, mais aussi un manque de consensus sur les personnes à inclure dans le recensement des apatrides. Il est généralement admis que les personnes qui sont légalement apatrides – celles qui ne sont pas considérées comme des nationaux par un État en vertu de ses lois – sont en principe comptées. Cependant, plusieurs millions de personnes n’ont pas été formellement privées de leur nationalité, mais n’ont pas la capacité de prouver leur nationalité ou, malgré la documentation, se voient refuser l’accès à de nombreux droits humains dont jouissent d’autres citoyens. Ces personnes peuvent être de facto apatrides, c’est-à-dire apatrides dans les faits.

L’inclusion du droit à la nationalité à l’article 15 de la Déclaration universelle des droits de l’Homme, comme la déclaration dans son ensemble, a été rendue nécessaire après les atrocités commises durant la Seconde Guerre mondiale, conduisant à des dénationalisations massives (les nouveaux États créés ont déchu de leur nationalité et leur citoyenneté des populations entières) et d’énormes mouvements de population. Des centaines de milliers de personnes (juifs, tsiganes, homosexuels, etc.) ayant survécu au génocide perpétré par les Nazis ont fui leur pays d’origine ; des millions d’Allemands ont été expulsés d’Europe de l’Est ; et des millions de Polonais, Ukrainiens, Biélorusses et autres minorités de l’Union soviétique ont fui pour leur sécurité.

L’apatridie peut résulter de diverses circonstances :

Il y a aussi des individus qui deviennent apatrides en raison de circonstances personnelles, plutôt que de la persécution d’un groupe auquel ils appartiennent. L’apatridie peut résulter de différences juridiques entre les pays, les personnes renonçant à une nationalité sans en avoir acquis une autre ou même, plus simplement, à défaut d’enregistrer la naissance d’un enfant.

Les apatrides sont confrontés à différents problèmes, en fonction de l’endroit où ils vivent et de la raison pour laquelle ils sont apatrides. Par exemple, parce qu’ils n’ont pas accès aux papiers d’identité pour prouver leur citoyenneté, ils ne sont pas autorisés à voter et à participer aux processus politiques. Incapables d’obtenir des documents de voyage et d’accéder à une gamme de services gouvernementaux, ils ne peuvent pas se marier, étudier, se soigner ou travailler.

L’un des mandats du Haut-commissariat des Nations unies pour les réfugiés (UNHCR) est la protection des apatrides et la réduction de cette problématique. C’est dans cette optique que cette agence des Nations unies a lancé une campagne visant l’élimination de l’apatridie – la campagne #IBelong et le Plan d’action global qui vise à mettre fin à l’apatridie d’ici 2024 et qui « définit un cadre directeur composé de dix actions devant être mises en place par les États, avec l’appui du UNHCR et d’autres parties prenantes, visant à :

Wanderlust – old German word for a strong desire for, or impulse to wander or travel and explore the world. I bet many of you consider yourselves as wanderlusts, ready for taking over the world, see as much as you can, try exotic food or experience different lifestyles… Being wanderlust, being traveler is not a hobby, it’s not an occupation, it’s a calling… Now imagine you were born as one of them, but you cannot leave the country for a single reason: you don’t have a nationality, you don’t belong to any country, you are a prisoner of invisible barriers. There are over 10 million stateless persons in the world, 10 million who legally do not exist… Please take a moment to sign up this petition and help us to end statelessness. #ibelongcampaign #travel #wanderlust #happiness #life #calling #georgia

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